Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APYLAIT
Mme. Cécile GUICHARD
M. Patrick BALLET

Numéro de dépôt :
4030892
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
APYLAIT de Cécile GUICHARD

Présentation de la marque APYLAIT

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par madame Cécile GUICHARD et monsieur Patrick BALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APYLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Les déposants sont madame Cécile GUICHARD domicilié(e) Le Hitton - 32350 - BIRAN - France et monsieur Patrick BALLET domicilié(e) A La Bouarie - 32260 - MONCORNEIL GRAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile GUICHARD domicilié(e) Le Hitton - 32350 - BIRAN - France.

La marque APYLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APYLAIT est expirée depuis le 9 septembre 2023.

Cécile GUICHARD a également déposé les autres marques suivantes : HITTON , HITTON BIEN DANS MA NATURE


Mme. Cécile GUICHARD - Le Hitton - 32350 - BIRAN - France

M. Patrick BALLET - A La Bouarie - 32260 - MONCORNEIL GRAZAN - France


Mme. Cécile GUICHARD - Le Hitton - 32350 - BIRAN - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Oeufs, lait et produits laitiers.